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LES ASSOCIATIONS ABSORBEES
FUSION-ABSORPTION - Décret n° 2015-832 du 07 Juillet 2015
NOM : Les Ecureuils de Martinet
Siège : Salle Omnisports de Martinet, 85150 Martinet.
Déclarée à la Préfecture de Vendée le 28/09/1955 et publiée au Journal Officiel
N° Siren : 391766607
Code APE : 9312Z
N° de dossier RNA : W853008568
Objet : Promouvoir la pratique et le développement du basket-ball
Convocation : Assemblée générale du 26/06/2023 à 19h
Ordre du jour : Approbation du traité de fusion-absorption
Les éléments d'actif et de passif (valeurs) sont apportés, par intégration de l'association Les Ecureuils de Martinet au sein de l'association Basket Club Les Achards, à la valeur à laquelle ils figurent dans les comptes arrêtés au 31/05/2022.
Cette évaluation n'entraîne aucune conséquence défavorable à l'égard de quiconque.
FUSION-ABSORPTION - Décret n° 2015-832 du 07 Juillet 2015
NOM : Entente Sportive Saint Julien-Vairé
Siège : Mairie de Saint Julien des Landes, 85150 Saint Julien des Landes
Déclarée à la Préfecture de Vendée le 24/07/2001 et publiée au Journal Officiel
N° Siren : 786468330
Code APE : 9312Z
Objet : Promouvoir la pratique et le développement du basket-ball
Convocation : Assemblée générale du 26/06/2023 à 19h
Ordre du jour : Approbation du traité de fusion-absorption
Les éléments d'actif et de passif (valeurs) sont apportés, par intégration de l'association Entente Sportive Saint Julien-Vairé au sein de l'association Basket Club Les Achards, à la valeur à laquelle ils figurent dans les comptes arrêtés au 31/05/2022.
Cette évaluation n'entraîne aucune conséquence défavorable à l'égard de quiconque.
L'ASSOCIATION QUI ABSORBE
FUSION-ABSORPTION - Décret n° 2015-832 du 07 Juillet 2015
NOM : BASKET CLUB LES ACHARDS
Siège : Hôtel de Ville des Achards, Place de l'hôtel de ville, La Mothe Achard, 85150 LES ACHARDS
Déclarée à la Préfecture de Vendée le 13/04/2007 et publiée au Journal Officiel
Siren : 385358296
Code APE : 9312Z
Objet : Promouvoir la pratique et le développement du basket-ball
Convocation : Assemblée générale du 26/06/2023 à 19h
Ordre du jour : Approbation du traité de fusion-absorption + changement de dénomination sociale